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Synoptique de la règlementation des bruits
Ce tableau recense les textes règlementaires, normes et règles diverses par domaine concernant l'acoustique (santé publique, environnemenent, habitat, établissements d'enseignement, lieux de travail, hôtels, etc.).
Sont ainsi listés les Normes Françaises, Arrêtés, Circulaires, Décrets et Code du travail avec leur objet pour chaque domaine concerné.
